CHS CT : Qu’est ce que c’est ?

Le C.H.S.C.T

est présidé par le Directeur Général ou son représentant.

Il est composé de représentants du personnel, désignés par les organisations syndicales en fonction des résultats aux élections du CTE, siègent également un représentant des médecins, le directeur des soins, le directeur des services économiques, l’inspecteur du travail y est invité et peut y participer.
Le C.H.S.C.T assure une triple mission, de prévention, de contrôle et d’étude en matière d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
Il doit être particulièrement attentif à l’amélioration des conditions de vie, de travail, de protection des agents contre l’ensemble des nuisances au cours du travail, aux aménagements relatifs aux postes de travail et aux conditions d’hygiène générale.
Il examine annuellement les bilans d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail, le rapport d’activité de la médecine du travail ainsi que le bilan social.
Théoriquement il est trimestriel, mais à la demande d’au moins deux de ces membres, il peut se réunir de façon exceptionnelle.

Imprimer cet article Télécharger cet article

RSS